Le règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Titre I – Dispositions Générales

Chapitre I. Champ d’application, portée et contenu du règlement

Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines

Titre III – Dispositions applicables aux zones d’urbanisation futures 

Règlement applicable à la zone 1 AU

Règlement applicable à la zone 1 AUE

Règlement applicable à la zone 2 AU

Titre V – Dispositions applicables aux zones naturelles

Règlement applicable à la zone 1N

Règlement applicable à la zone 2N

Annexes